Ruisseau le Chambéry, dévoiement. - Rue de la Pépinière, boulevard Charles-Warnery, avenue Saint-Maur, attribution des lots 1 et 2 à l’entreprise Bec Frères (marché n°4D510551) : délibérations du 29 juillet et du 30 mars 2004, délibération de la Communauté d’Agglomération du 19 avril 2005, rapport de présentation, règlement de consultation, extrait du registre des dépôts, avis d’appel public à la concurrence, procès-verbaux d’ouverture des plis des 21 et 28 février 2005, rapport d’étude des offres, procès-verbal de désignation du titulaire du 14 mars 2005, acte d’engagement, détail estimatif, cadre du bordereau des prix, cadre du mémoire technique, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), certificat de visite, planning prévisionnel, acceptation du CCAP et du CCTP, déclaration du candidat, délibération du 30 mars 2005 portant sur l’autorisation de signer le marché, notification du marché, acte de sous-traitance des entreprises Artes, Franki, Amsa Rel, Sols Méditerranée (DC13), demande de pièces administratives et réponses des titulaires (6 décembre 2006), rapport du groupe de travail portant sur présentation de l’avenant n°1 (12 juin 2008), délibération du 30 juin 2008 relative à l’avenant n°1, notification de l’avenant n°1, ordres de services, projet de décompte final, décompte final, procès-verbal de réception (2004-2008).

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