Document d'archives : 1270 W 1-13.

Contenu :

Présentation du contenu
1270 W 1-13 : Centres d'aide par le travail [CAT], instituts médico-éducatifs [IME], centres d'action médico-sociale précoce [CAMSP], centres médicaux pPsycho-pédagogiques [CMPP], service d'éducation spécialisée et de soins à domicile [SESSAD], maisons d'accueil spécialisées [MAS], Kan Ar Mor, contrôle de la gestion budgétaire et financière : budgets, comptes, délibérations, courriers, recours (établissements retenus au titre de l'échantillonnage, 1986-1988).

Cote :

1270 W 1-13

Inventaire d'archives :

Etat des versements de la série W

Informations sur le producteur :

Service producteur:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales [DDASS]. Département tutelle et contrôle des établissements médico-sociaux

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 23 septembre 1999

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,64

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