Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS SAINT-GERMAIN-EN-LAYE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL SAINT-GRATIEN SAINT-ILLIERS-LE-BOIS ...

Date : 1925 - 1979

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Titre :

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS SAINT-GERMAIN-EN-LAYE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL SAINT-GRATIEN SAINT-ILLIERS-LE-BOIS SAINT-LAMBERT-DES-BOIS SAINT-LEU-LA-FORET SAINT-OUEN-L'AUMONE SAINT -PIERRE du PERRAY SAINT PRIX

Contenu :

NOM DE LA COMMUNE	TYPE DE DOCUMENT	DATE D'APPROBATION OU D'HOMOLOGATION	DATES EXTRÊMES DES DOSSIERS
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS	P.A.	1947 - 1955
Divers	1963
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE	P.A. pris en considération	18.11.1947 20.05.1955
P.A. pris en considération	1948 - 1957
"Plateau Bel Air"	1960
P.U. Détail	1962
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL	Divers + Plan	1945
SAINT-GRATIEN	Divers	1950
P.U. Détail	1961
SAINT-ILLIERS-LE-BOIS	Divers	1962
SAINT-LAMBERT-DES-BOIS	Divers	1962
SAINT-LEU-LA-FORET	Divers + Plans	1950
SAINT-OUEN-L'AUMONE	P.E.R.	25.07.1948	1947-1948
P.R.A.	A. 13.01.1949	1945-1949
P.R.A. mod.	A. 20.05.1959
P.R.A. révision	11.02.1960
SAINT -PIERRE du PERRAY	Plans + divers	s.d.
SAINT PRIX	Divers + plan	1950

Cote :

19820159/166

Inventaire d'archives :

Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et...

Thèmes :

commune, document d'urbanisme, photographie, reconstruction, urbanisme

Type de document :

document photographique, plan d'urbanisme, plan local d'urbanisme

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