Document d'archives : Communes de Bouvante, Echevis, Léoncel ; Service des eaux et assainissement de Saint-Jean-en-Royans....
Titre :
Communes de Bouvante, Echevis, Léoncel ; Service des eaux et assainissement de Saint-Jean-en-Royans.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
redevance pollution et eaux ; travaux : assainissement,
électrification rurale, assainissement eau potable ; restauration
église, élargissement chemin ; concessions dans cimetière ; vente
de bois ; redevances eaux .
Cote :
2093 W 357
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.