Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 22 juillet 1909 au 13 avril 1910
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 1er août 1906 au 22 juillet 1909.Laurent Marie Édouard Cotelle
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/LXXXIX/30
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Louis Hyacinthe Albert Ploix pour l'étude LXXXIX
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 75 feuillets faisant partie d'un registre de 400 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm.