Document d'archives : Montpellier (Hérault).
Contenu :
Procédure : décret d'approbation du 1er septembre 1977, modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur, rapport faisant le point sur l'évolution de l'étude, enquête publique, comptes rendu de la Commission nationale du secteur sauvegardé, réglementation de la publicité, révision, extension.
Cote :
B/2004/10/104-455
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Voinchet, Bernard.
Précisions matérielles :
Archives ; Plans