Document d'archives : BENCHENEB, La plainte de M. BROCKLY contre la préfecture de la Côte-d'Or, 1973. BOUCLY, La mairie de Charenton-le-Pont, 1973. ...

Titre :

BENCHENEB, La plainte de M. BROCKLY contre la préfecture de la Côte-d'Or, 1973. BOUCLY, La mairie de Charenton-le-Pont, 1973. CARAYON, Le collège d'enseignement technique de (88), 1973. Bains-les-Bains CARAYON, La gestion de la commune de Pierre-Buffière (87), 1973. CHORIER, La procédure de délivrance des titres de séjour et de travail des travailleurs étrangers, 1973. CHORIER, L'étude sur les effectifs nécessaires pour l'execution des tâches administratives dans les commissariats de sécurité publique, 1973. FINELLI, Le budget de la ville nouvelle de l'Isle-d'Abeau, 1973. FINELLI, Les ateliers automobiles des sécrétariats généraux pour l'administration de la police, 1973. FONTAINE, La comptabilité du matériel pour l'année 1971, 1973. GALY, Le cambriolage à la sous-préfecture de Compiègne, 1973. GALY, La délégation spéciale de Calvi (20), 1973. GINOLHAC, Le tribunal administratif de Pau, 1973. GINOLHAC, Le tribunal administratif de Lyon, 1973. GINOLHAC, Le tribunal administratif de Marseille, 1973. GINOLHAC, Le tribunal administratif de Strasbourg, 1973. GINOLHAC, L'humanisation du contentieux fiscal devant les tribunaux administratifs, 1973. KRIEG, Le collège d'enseignement général et le collège d'enseignement secondaire en Alsace, 1973. KRIEG, L'oeuvre familiale et sacerdotale de Lisieux (14), 1973. KRIEG, La situation de responsabilité des fonctionnaires des services régionaux et départementaux de l'Etat, 1973. LE GRAND, Le projet d'extension de la préfecture d'  : le choix... d'une implantation et le programme de construction, 1973. Eure-et Loir NOUAI LLE-DEGORCE, L'atelier central automobile de Limoges (87), 1973. PETIT, Les commissions de retrait du permis de conduire, 1973. PINATEL, La formation des médecins en matière de criminologie, 1973. PINATEL, Le regroupement de communes : Roissy-en-France, 1973. PINATEL, Le centre de vacances du service social en Gironde, 1973. PINATEL, L'aérium du ministère de l'Intérieur à Osse-en-Aspe (64), 1973. RAVAIL, L'extension de la préfecture du , 1973. Cantal RAVAIL, Les populations nomades, 1973. ROBERGE, L'horaire variable dans les administrations : l'enquête à la direction départementale de l'agriculture de Strasbourg, 1973. RAVAIL, Les conséquences éventuelles du remplacement de la patente par la taxe professionnelle, 1973. RAVAIL, La gestion de la commune de Prévenchères (48), 1973. RAVAIL, La gestion administrative de Courseulles-sur-Mer (14), 1973. ROBERGE, L'horaire variable dans les préfectures de la région parisienne, 1973. ROBERGE, L'horaire variable à la préfecture de Moulins (03), 1973. ROBERGE, L'horaire variable à la préfecture de Nevers, 1973. ROBERGE, l'enquête sur les horaires variables à la caisse centrale de crédit hôtelier industriel et commercial, 1973. ROBERGE, Le service social du ministère de l'Intérieur, 1973. ROBIN, La gestion de la commune de Cayenne, 1973. WIEHN, La compatibilité du mandat de conseiller général avec la profession d'entrepreneur WUILLAUME, La réclamation du syndicat de l'équipement auprès du médiateur, 1973. LE GRAND, La sous-préfecture de Saint-Nazaire, 1973. WUILLAUME, La question de M. JC GAUDIN, député du Var, sur la gestion communale, 1973. BOUCLY, Les vols commis au mess du ministère de l'Intérieur : les responsabilités éventuelles, les conséquences à en tirer, 1973. PETIT, Le rôle de la police dans l'application de la législation sur la prostitution et le proxénétisme, 1973. SAUNIER, La responsabilité des chefs de la police Lyonnaise (mission d'enquête), 1973. LE GRAND, Le vol de documents à la préfecture de la Nièvre : le nouveau dispositif de sécurité, 1973. ROBIN, La situation financière de Cayenne 1973.

Cote :

19900595/3

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