Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Chauray : approuvé le 09/04/1976, mis à jour et modifié le 27/03/1987, modifications des...
Titre :
Plan d'occupation des sols de Chauray : approuvé le 09/04/1976, mis à jour et modifié le 27/03/1987, modifications des 18/12/1989, 26/06/1990 et 21/09/2003.
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de mise à jour, dossier de modification.
Cote :
1868 W 7
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat