Document d'archives : Administration Générale. - Décisions : registres des titres des affaires (1971-1985). Arrêtés : registres des titres des affaires...
Titre :
Administration Générale. - Décisions : registres des titres des affaires (1971-1985). Arrêtés : registres des titres des affaires (1983-2001). Délibérations et décisions : registre des titres des affaires (1979-1995).
Cote :
476 W 24
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2027