Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Partage de la succession de Jean-François Deschamps, bourgeois de Paris, entre Jeanne Dubuisson, sa veuve, Joseph Deschamps, son...

Date : 1773 - 1773

Voir le contexte de la notice

Titre :

Partage de la succession de Jean-François Deschamps, bourgeois de Paris, entre Jeanne Dubuisson, sa veuve, Joseph Deschamps, son fils, sculpteur de l'académie Saint-Luc et pensionnaire du roi et autres cohéritiers. Parmi les débiteurs du défunt : Jean-Jacques Caffieri, sculpteur du roi et de son académie de peinture et sculpture, Pierre-Hubert Larchevêque, sculpteur du roi de Suède, Francesco-Giuseppe Casanova, peintre de l'académie royale, et cette dernière 'pour solde de tous les frais et dépenses faites par ledit sieur Deschamps à l'occasion de l'exposition des tableaux de l'académie au Salon du Louvre'.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, supplément (620 actes), par Claire Béchu et Guillaume Nahon, 1995-2000. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXVII/367

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Personnes :

Caffieri, Jean-Jacques, Casanova, Francesco-Giuseppe, Deschamps, Jean-François, Deschamps, Joseph, Dubuisson, Jeanne, Larchevêque, Pierre-Hubert

Type de document :

Activité :

Partager :