Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...

Titre :

Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Cope-Cambe (impasse), LE ZANZI'BAR, Amadou THIAM, licence n° 102 de 3ème catégorie (2008-2010). Croix-d'Or (rue de la), BLEU THE, Alain COMMOY, licence n° 105 de 3ème catégorie (2007-2010). Delpech (rue), LE HEAVEN II, José BLANCHET, licence n° 106 de 4ème catégorie (1947-2008). Delpech (rue), LE BARON ROUGE, Jean-Philippe GUITTARD, licence n° 107 de 3ème catégorie (1992-2010). Deux-Ponts (rue des), MACADAM PUB, Hélène DAVID, licence n° 108 de 4ème catégorie (1945-2009).

Cote :

810 W 18

Inventaire d'archives :

810W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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