Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 2009-2012

Date : 2009 - 2012

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Contenu :

Présentation du contenu

EGBI - 13 octobre 2009 ; SARL CHRI ET TIF - 10 novembre 2009 ; SARL SANECO - 15 décembre 2012 ; Le Jardin des Milles Délices - 3 décembre 2009 ; JAPONESE-SUSHI-BAR - 24 novembre 2009 ; ART CONCEPT CUISINE ET MAISON - 10 novembre 2009 ; CA POMPESFUNEBRES - 15 octobre 2009 ; GENERATION PAYSAGE - 09 juillet 2009 ; EURL DEMELE - 29 septembre 2009 ; J' A. V le temps - 29 septembre 2011

Cote :

1683 W 6

Inventaire d'archives :

Initiative gard : Accord NACRE, dossiers de prêts soldés (2008-2018) - 1683 W

Observations :

Commentaire

Contient pour chaque analyse les noms des sociétés, les noms des porteurs de projet ont été anonymisés. Les dates mentionnées sont celles du comité.

Personnes ou Institutions :

Association Gard Initiative

Thèmes :

action économique, association

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