Document d'archives : Construction de bâtiments industriels.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement reconstitué contient les dossiers des opérations préalables à la construction des sites (présentation des projets, prise de décision, financement, avant-projets) ainsi que les dossiers de mise en oeuvre et de suivi des travaux (marchés publics, dossiers des entreprises).
Cote :
3637 W 1-45
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Société d'Economie Mixte pour le Développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 décembre 1995 (1977 W), 15 novembre 2000 (1357 W)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement provient du reclassement de dossiers issus des versements 1977 W (articles 61 à 68), 1357 W (articles 87, 92-93, 191à 193)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 8 boîtes soit 45 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,05
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Société d'Economie Mixte pour le Développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS), Société d'Economie Mixte pour le Développement del 'Aunis et de la Saintonge
Personnes ou Institutions :
Compagnie Française des Fontes en Coquille, Protimer, chantier nautique Dandeu
Lieux :
Marans (Charente-Maritime, France ; commune), Vérines (Charente-Maritime, France ; commune), Landrais (Charente-Maritime, France ; commune), Rochefort (Charente-Maritime, France ; commune)