Document d'archives : Centre de sécurité des navires : fiches récapitulatives des navires professionnels.

Cote :

3682 W 1-13

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des affaires maritimes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 avril 2015

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la sécurité publique.
Délai
50 ans
Première année communicable
2036

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Excel

Observations :

Commentaire
Classé, 2015

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Thèmes :

navire

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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