Document d'archives : Cultes, instruction publique, assistance publique, 1674-1792. Documents divers, 1662-1787. Lois et actes du pouvoir central....
Titre :
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1674-1792. Documents divers, 1662-1787. Lois et actes du pouvoir central. Administration générale de la commune, 1790-1937. Etat civil, 1793-1882. Population, économie sociale, statistique, 1820-1982. Contributions, administrations financières, 1819-1973. Affaires militaires, 1813-1958. Elections et personnel, 1831-1958. Finances de la commune, 1805-1957. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1798-1919. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1838-1870. Assistance et prévoyance, 1830-1990.
Cote :
ED 158 1 - 187
Inventaire d'archives :
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Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, AIDE SOCIALE, ARCHIVES COMMUNALES, ARMEE, BIENS, CADASTRE, CLERGE SECULIER, COMMUNE, DECES, DELIT, DOMMAGES DE GUERRE, ELECTION, ENFANT, FINANCES COMMUNALES, FISCALITE, GARDE NATIONALE, GUERRE 1814-1815, GUERRE 1870, GUERRE 1914-1918, GUERRE 1939-1945, IMPOT FONCIER, LOGEMENT, LOGEMENT DE TROUPES, LOI, MARIAGE, NAISSANCE, NOURRICE, PRISONNIER DE GUERRE, PROCES, PRODUCTION AGRICOLE, PROPRIETE PRIVEE, PROTECTION SOCIALE, RECENSEMENT DE POPULATION, RECRUTEMENT MILITAIRE, REFUGIE, SEPULTURE, TERRITORIALITE, VICTIME DE GUERRE, VIN, VITICULTURE, VOIRIE
Type de document :
ACTE ADMINISTRATIF, ACTE AUTHENTIQUE, BUDGET, CARNET A SOUCHE, CARTE, CIRCULAIRE, CIRE ROUGE, COMPTE, COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE DE GESTION, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, COULEUR, DECRET, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, ETAT DE SECTION, ETAT NOMINATIF, IMPRIME, INSTRUCTION, INVENTAIRE, INVENTAIRE D'ARCHIVES, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, PAPIER, PARCHEMIN, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D'ADJUDICATION, PROCES-VERBAL D'ELECTION, PROCES-VERBAL DE REUNION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, REGISTRE, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE, REGLEMENT, SOUSCRIPTION, STATISTIQUES, TELEGRAMME