Document d'archives : Brevets. 1638 - 1660

Contenu :

Informations complémentaires :
1638, 4 avril : un brevet passé par-devant Claude Ménard père, grossoyé en 1660 par Guillaume Ferret.
1658 à 1660 : brevets.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Cote :

MC/ET/LX/88

Informations sur le producteur :

MENARD, Claude I

Personnes :

MENARD, Claude I

Type de document :

brevet notarié

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