Document d'archives : Elections (1976), dotations scolaires (1971-1978), calamités agricoles (1963-1975), enseignement agricole (1957-1970), transports...
Titre :
Elections (1976), dotations scolaires (1971-1978), calamités agricoles (1963-1975), enseignement agricole (1957-1970), transports scolaires (1957-1975), manifestations et visites officielles (1956-1975), budget départemental (1972-1977), poursuites par voie de vente (1966-1976), protection civile (1970-1978), marchands ambulants (1971-1978), affaires communales (1955-1974).
Cote :
1129 W 1-71
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 14 avril 1988
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2029
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,30
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, 1988
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
administration communale, calamité agricole, comptabilité publique, distinction honorifique, enseignement agricole, marchand forain, protection civile, transport scolaire, visite officielle, établissement public de coopération intercommunale