Document d'archives : Rapports 77-024 à 77-038.
Contenu :
- Rapport n° 77-024 concernant le contrôle de l'office public d'HLM de la Haute-Marne à Chaumont, établi par M. RAOUX, M. BLONDEAU-GEORGES et M. SAUGEOT. En annexe le rapport HLM n° 75-098. 25.01.1977
- Rapport n° 77-025 concernant le contrôle de l'I.P.D. HLM de la Haute-Garonne à Toulouse, établi par M. CHAULET, Mme LACUVE et M. BOVIN. En annexe le rapport HLM n° 75-116. 26.01.1977
- Rapport n° 77-026concernant le contrôle de la société coopérative d'HLM de location-attribution de l'Orne "La Propriété Familiale" à Alençon, établi par MM. HUET, MAREST et HIRARD. En annexe le rapport n° 75-028. 27.01.1977
- Rapport n° 77-027concernant le contrôle de l'O.P. d'HLM de la ville de Mantes (Yvelines), établi par M. GUY, Mme BARGE et M. CHAPLAIN. En annexe le rapport n° 75-058. 28.01.1977
- Rapport n° 77-028concernant l'activité de la direction départementale de l'équipement (DDE) de la Sarthe dans le domaine de l'Eau, établi par M. DESBAZEILLE. 31.01.1977Rapport n° 77-029concernant le contrôle de la société coopérative d'HLM de location-attribution "Le Foyer Mutualiste Beterrois" à Béziers (Hérault), établi par MM. CHAULET, SIAU et RUIZ. En annexe le rapport HLM n° 76-014. 31.01.1977
- Rapport n° 77-030 concernant le contrôle de l'O.P. intercommunal d'HLM Nord-Deux-Sèvres à Thouars (Deux-Sèvres), établi par M. BENNE, M. MOUNIER et M. DUBESSET. En annexe le rapport HLM n° 76-059. 1.02.1977
- Rapport n° 77-031 concernant les missions exercées par les direction départementale de l'équipement (DDE) dans le domaine des constructions publiques pour le compte d'autres ministères (situation au 31.12.76), établi par M. BRIQUEL. 1.01.1977
- Rapport n° 77-032 concernant l'agissement de l'ingénieur des travaux publics de l'État, chef de la subdivision de Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône) de 1957 à 1973, établi par M. ATTACLE. 1.02.1977
- Rapport n° 77-032 Bis concernant le département des Landes, société coopérative HLM "Le Logis Landais" - Enquête concernant un agent de la direction départementale de l'équipement (DDE) des Landes, établi par M. MALLET. 1.02.1977
- Rapport n° 77-033 concernant le contrôle de la société de Crédit Immobilier de l'arrondissement de Narbonne (AUDE), établi par MM. CHAULET, RUIZ et SIAU. En annexe le rapport HLM n° 75-086. 2.02.1977
- Rapport n° 77-034 concernant le contrôle de l'office public d'HLM de Troyes (Aube), établi par MM. RAOUX, BLONDEAU-GEORGES et SAUGEAT. En annexe le rapport HLM n° 75-125. 3.02.1977
- Rapport n° 77-035 concernant les critiques formulées par M. de POULPIQUET, député du Finistère, sur les conditions de délivrance des certificats d'urbanisme des permis de construire et des autorisations de bâtir, établi par M. DUMAS. 4.02.1977
- Rapport n° 77-036 concernant le contrôle de l'O.P. communal d'HLM de Meaux (Seine-et-Marne), établi par M. DERROUCH, Melle BARLET et M. MOSCATELLI. En annexe le rapport HLM n° 75-060. 4.02.1977
- Rapport n° 77-036 Bis concernant le fonctionnement du service social de la direction départementale de l'équipement (DDE) des Pyrénées-Orientales et sur la manière dont un agent s'acquitte de ses fonctions, établi par M. BOURGEOIS. 4.02.1977
- Rapport n° 77-036 Terconcernant un ingénieur général des Ponts et Chaussées, ancien direction départementale de l'équipement (DDE) des Bouches-du-Rhône, établi par M. ATTALI. 4.02.1977
- Rapport n° 77-037 concernant l'activité de la Mission d'Inspection Générale des Parcs et Ateliers (synthèse au 1.01.1977), établi par M. COHAS. 7.02.1977
- Rapport n° 77-038 concernant le contrôle de la S.A. d'HLM "La Sablière" à Paris 17ème, établi par MM. LUGUERN, BEUDER et BONELLI. En annexe le rapport HLM n° 75-110. 7.02.1977
Cote :
19880067/3
Inventaire d'archives :
Ministères de l'Équipement et des Transports. Rapports d'inspection générale (1977).