Syndicat intercommunal de l'Ouche supérieure : - Délibération relative à l'aménagement du bief de l'Ouche, "La Verrerie", Velars-sur-Ouche, 1996. - Marché de travaux : réfection du radier et de la dalle de couverture, canal des Fossés, Dijon, 1996. Syndicat intercommunal de curage de l'Ouche inférieure : - Marché de travaux : confortement de digues, Trouhans, 1995-1996. Syndicat mixte d'étude et d'aménagement du bassin de l'Ouche et de ses affluents : - Marché de travaux : construction d'une digue, Fauverney, 1996. Syndicat intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon : - Marché de travaux d'électrification rurale et avenants, programmes 1993 à 1995, territoire syndical, 1993-1997. - Délibérations, 1995-1996. - Marché de travaux : enfouissement des réseaux téléphoniques, territoire syndical, 1997.

1763 W 140

1763 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)