Document d'archives : Historique de l'administration de l'association, registres et dossiers préparatoires des assemblées générales et des conseils...
Titre :
Historique de l'administration de l'association, registres et dossiers préparatoires des assemblées générales et des conseils d'administration, réunions de bureau, élections des membres, rapports d'activité, gestion du personnel, relation avec les collectivités et autres activités scientifiques par conventions.
Cote :
3626 W 1-30
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Charente-Maritime (C.A.U.E. 17)
Biographie ou histoire
Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Charente-Maritime, est un organisme créé à l'initiative du Département dans le cadre de la Loi sur l'Architecture de 1977. Investi d'une mission de service public, le CAUE 17 a pour vocati
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 septembre 2014
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les copies inutiles et les documents sans intérêt historique ont été réglementairement éliminés, soit 0,50 mètres linéaires.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes puis par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 30 articles répartis dans 15 boites
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Charente-Maritime (C.A.U.E. 17)
Type de document :
Document d'archives, convention, délibération, procès-verbal, rapport d'activité, registre