Document d'archives : Taxes et droits divers. – Droit de pesage, amodiation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du...
Titre :
Taxes et droits divers. – Droit de pesage, amodiation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1902-1906). Eau, concession : rapport, procès-verbaux, copie de convention, engagement, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1887, 1888). Carrière de Mâcheron : rapport, certificat d'affichage, délibérations du conseil municipal, correspondance (1876, 1889).
Cote :
2 O 183