Document d'archives : Chemins vicinaux et ruraux

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Entretien : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, états des chemins vicinaux, rapports du conducteur voyer, certificats de publication et d'affichage, extraits du registre des délibérations, correspondance.

Cote :

2 O 688/25

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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