Document d'archives : Minutes. 1812, mars - avril
Contenu :
Informations complémentaires :
1812, 1 mars à 13 avril : actes passés par-devant Pierre Cousin, depuis le 22 février et jusqu'au 13 avril, les actes étant signés par Charles-Henri Le Brun notaire substituant.
1812, 15 à 30 avril : actes passés par-devant Augustin Desprez.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/I/727
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Auguste DESPREZ, 15 avril 1812 - 18 mai 1866 (étude I)