Document d'archives : Délibération n°1828 - Bâtiments communaux. Acquisition de matériel produits et objets fabriqués. Travaux d'ameublement et de...
Titre :
Délibération n°1828 - Bâtiments communaux. Acquisition de matériel produits et objets fabriqués. Travaux d'ameublement et de décoration. Marchés.
Contenu :
Délibération (7 exemplaires), marché de gré à gré, marché, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/2870
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier