. Activité du CE.TE.HOR * notes sur la collaboration Centre technique des industries mécaniques (CE.T.I.M. )/CE.TE.HOR. en matière d'assistance technique. 1969 - 1972 . Textes relatifs au contrôle CE. TE. HOR. sur les exportations de montres et arrêté de la cour de justice des communautés européennes de Luxembourg. 1950 - 1977 . Convention de pré-développement * notes sur l'aide technique directe aux entreprises assurée par le CE.TE.HOR. 1965 - 1972 * convention de prédéveloppement (acte juridique, documents financiers, rapport final) n° 290 277 du 27 juin 1973 n° 290 823 du 17 mai 1974 n° 291 885 du 3 mars 1976 n° 291 913 du 6 juin 1976 n° 291 914 du 2 juin 1976 n° 291 991 du 6 juillet 1976 n° 291 992 du 6 juillet 1976 n° 292 218 du 2 mai 1977 n° 291 505 du 14 septembre 1978 . Réforme de la taxe parafiscale horlogère (T.P.H.) * notes sur la T. P. H. du comité inter régional de l'horlogerie (C.I.H.) et celle du CE.TE.HOR. 1952 - 1973 * différentes versions du nouveau texte. 1974 -1976 * arrêté 77 - 348 du 28 mars 1977 instituant une seule T.P.H. 1977 * notes sur l'application du texte. 1978 - 1980

19840668/4

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction de la mécaniqu...