Collège les Escoliers-de-la-Mosson, mise à disposition des constructions scolaires du second degré : procès-verbal, liste, compte rendu de débats, relevé de décisions et avis, courriers (1985-1992). Collège les Escoliers-de-la-Mosson, nationalisation (1992). Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : courriers (1989-1990). Ecole élémentaire Jules-Simon, mise en conformité de l’office du restaurant scolaire : dossier de consultation des entreprises (2002). Ecole élémentaire Sévigné, réfection de la toiture : copie et correction de l’extrait des décisions de la mairie (2002). Groupe scolaire de la Fontaine, création d’une salle polyvalente : dossier préparatoire (2002). (1989-2002).

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