Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Bail d’une boutique sous les arcades de la rue de Valois, par Hector Hyacinthe Seguin, ancien trésorier général du duc de...

Date : 27 novembre 1788

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Titre :

Bail d’une boutique sous les arcades de la rue de Valois, par Hector Hyacinthe Seguin, ancien trésorier général du duc de Chartres et ses associés copropriétaires des bâtiments de l’ancien hôpital des Quinze-Vingts, à Charles Joseph Corazza, marchand limonadier.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2017 (D. Habib)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXI/88

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Personnes :

Corazza, Charles Joseph, Seguin, Hector Hyacinthe

Lieux :

Quinze-Vingt (hôpital des), Quinze-Vingts (quartier), Valois (rue de)

Type de document :

Activité :

trésorier de France (Ancien Régime)

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