Document d'archives : Syndicat intercommunal du marché de Coustellet
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations (1934-1975) ; correspondance (1933-1972) ; affiches (1952-1959) ; titres de propriétés et bail (1944-1971) ; location du poids public (1947-1959) ; budgets et comptes administratifs (1934-1974) ; mandats et recettes (1936-1975) ; emprunts (1934-1963) ; salaires (1933-1961) ; factures (1937-1966).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_E DEPOT 201/1-3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Le syndicat intercommunal du marché de Coustellet est créé pour la vente du raisin et des asperges par une délibération du conseil municipal de Cabrières-d'Avignon du 27 août 1932, autorisé par arrêté préfectoral du 2 novembre 1933. Son siège social est tout d'abord à la mairie de Cabrières-d'Avignon, puis transféré en 1974 à celle de Maubec. Sa dissolution, en raison d'un manque d'activité sur le marché depuis plusieurs années, sera entérinée par le préfet par arrêté du 21 novembre 1975 (assentiment de la commune de Cabrières-d'Avignon du 3 septembre 1975 et de celle de Maubec du 1er août 1975).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt (2010, 2023)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives du syndicat étaient séparées et conservées pour la partie la plus ancienne à la mairie de Cabrières-d'Avignon, et pour les documents plus récents à la mairie de Maubec, dernier siège de la structure.
La partie du fonds qui était conservée en mairie de Maubec a été déposée aux Archives départementales le 20 juillet 2010.
Les archives présentes à la mairie de Cabrières-d'Avignon (cotées dans le fonds communal en W 350-358) sont venues rejoindre le fonds déjà déposé en 2023.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable en application des délais prévus par le Code du patrimoine.
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 3 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse