Document d'archives : Décrets de l’Assemblée nationale à l’usage des municipalités de Gevigney et Mercey : registre avec table.<lb/>Comporte également...
Titre :
Décrets de l’Assemblée nationale à l’usage des municipalités de Gevigney et Mercey : registre avec table.<lb/>Comporte également : liste des personnes domiciliées et résidantes dans la communauté de Gevigney et Mercey en 1789, liste des officiers municipaux de la communauté de Gevigney et Mercey élus en 1790, délibérations des officiers municipaux.
Cote :
267 Edepot 60
Inventaire d'archives :
267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable