Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT L'ALGÉRIE.
Contenu :
- Affaire n° 361 : "Port de Bône. Acquisition. Acquisition de la Manutention par la
Chambre de Commerce pour l'élargissement du quai Nord de la petite darse.
Conférence mixte." Avis rendu le 28 mars 1912.
- Affaire n° 888 : "Travaux de Bône à El-Kala. Propositions de mise en demeure de la
Compagnie Concessionnaire." Avis rendu le 9 mai 1912.
- Affaire n° 900 : "Port de Philippeville. Voies ferrées des quais . Imposition au titre
de contribution foncière sur la propriété bâtie et au titre de la contribution des
patentes." Avis rendu le 25 juillet 1912.
- Affaire n° 1817 : "Travaux mixtes à Mostaganem. Projet d'alignement des rues à ouvrir
sur les terrains de la Manutention." Avis rendu le 24 octobre 1912.
- Affaire n° 1963 : "Routes Nationales. Voies d'accès du port à la gare
Paris-Lyon-Marseille à Oran. Construction et classement comme annexe de la Route Nationale
n° 4 d'Alger à Oran." Avis rendu le 31 octobre 1912.
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