Document d'archives : Contrôle des distributions d'énergie électrique : concessions, travaux d'électrification (1920-1970), aérodromes (1945-1971),...

Titre :

Contrôle des distributions d'énergie électrique : concessions, travaux d'électrification (1920-1970), aérodromes (1945-1971), plans d'alignement des chemins de grande communication et des chemins d'intérêt communal (XIXe siècle).

Cote :

1592 W

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement. Service équipement des collectivités. Cellule des constructions publiques et des bases aériennes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 avril 1998

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,40

Ressources complémentaires :

Références
Inventorié en partie : bordereau informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 1998

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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