Document d'archives : Contrôle des distributions d'énergie électrique : concessions, travaux d'électrification (1920-1970), aérodromes (1945-1971),...
Titre :
Contrôle des distributions d'énergie électrique : concessions, travaux d'électrification (1920-1970), aérodromes (1945-1971), plans d'alignement des chemins de grande communication et des chemins d'intérêt communal (XIXe siècle).
Cote :
1592 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Service équipement des collectivités. Cellule des constructions publiques et des bases aériennes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 avril 1998
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,40
Ressources complémentaires :
Références
Inventorié en partie : bordereau informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1998
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle