Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Police locale, police des débits de boisson, des foires et du roulage : arrêtés, plaintes, procès-verbaux, correspondance...

Date : 1808 - 1914

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Titre :

Police locale, police des débits de boisson, des foires et du roulage : arrêtés, plaintes, procès-verbaux, correspondance (1808-1895). Pompes funèbres et achat de corbillard : procès verbaux de transport de corps, d'inhumations, d'exhumations, photographies publicitaires, correspondance (1885-1914). Sinistres, incendies, inondations : instructions, états généraux des pertes, déclarations individuelles, correspondance (1808-1856). Police rurale, arrosage, grapillage, chasse : arrêtés, registres de délivrance des permis de chasse (1810-1906).

Cote :

92 EDT 57

Inventaire d'archives :

Archives communales déposées de Cruzy (1617-1932)

Conditions d'accès :

Communicable

Lieux :

Cruzy (Hérault, France)

Thèmes :

Chasse, Débit de boissons, Manifestation commerciale, Police administrative, Police de la chasse, Profession réglementée, Transport de corps

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