Document d'archives : Police locale, police des débits de boisson, des foires et du roulage : arrêtés, plaintes, procès-verbaux, correspondance...
Titre :
Police locale, police des débits de boisson, des foires et du roulage : arrêtés, plaintes, procès-verbaux, correspondance (1808-1895). Pompes funèbres et achat de corbillard : procès verbaux de transport de corps, d'inhumations, d'exhumations, photographies publicitaires, correspondance (1885-1914). Sinistres, incendies, inondations : instructions, états généraux des pertes, déclarations individuelles, correspondance (1808-1856). Police rurale, arrosage, grapillage, chasse : arrêtés, registres de délivrance des permis de chasse (1810-1906).
Cote :
92 EDT 57
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable