Document d'archives : Opération Programmation d'Amélioration de l'Habitat du quartier Sainte-Anne Documents officiels : Avant-projet du plan de...
Titre :
Opération Programmation d'Amélioration de l'Habitat du quartier Sainte-Anne Documents officiels : Avant-projet du plan de communication : union Pact-Arim Languedoc-Roussillon Avant-projet des architectes G. Christian et L. Martineau, de 1991 Diagnostic avant OPAH, pour l'année 1992 Mise en place du comité de pilotage du projet, de 1993 Demande de dérogation ANAH Réglement Contrat suivi-animation Contrat de ville : conventions
Cote :
363 W 13
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 pièce
Type de document :
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CONTRAT, CONVENTION, ETUDE, REGLEMENT