Document d'archives : Scrutins. - Réglementation : recueils des actes administratifs, arrêtés et circulaires préfectorales, tract, correspondance....
Titre :
Scrutins. - Réglementation : recueils des actes administratifs, arrêtés et circulaires préfectorales, tract, correspondance. Déroulement : décret ministériel, listes de candidats, procès-verbaux, feuilles de dépouillement.
Contenu :
- Elections au Conseil général (1858-1934). - Elections au Conseil d'arrondissement (1863-1937). - Elections législatives (1852-1936). - Elections sénatoriales (1876-1934).
Cote :
E-dépôt 517 1K2