Document d'archives : Procès contre des particuliers et des communautés
Contenu :
Contenu
Procédure relative à la dot de Jeanne de Cohorn (1635), extrait de mise en possession pour François Marteau (1643), mémoire des sommes dues par le monastère au marchand Louis Dumont (1674), discussion des biens de Jean de Boette et Alexandre de Lopis (1675), transaction entre Marie Veyron, veuve de Guillaume Chauvet et les héritiers de Louise de Mirandon (1679), acquit des Célestins pour le procès perdu, au sujet des sommes perçues sur la maison de Claude Carméjanes (1705), extraits des registres du greffe d'Arles dans le procès contre Honoré et Henri Martin (1711), supplique et cartel du procès contre M. de Brancas, marquis de Villeneuve et son fermier Joseph Camerlé (1730-1732), pièces de procédures engagées contre M. de Prilly (1751), correspondance, mémoire, procuration dans le procès contre l'abbé Pillier d'Arles (1762) et contre M. de Prat de Pont-Saint-Esprit (1764).
Cote :
124 H 22
Inventaire d'archives :
Couvent des Augustines d'Avignon sous le titre de Sainte-Ursule
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 28 pièces.
Personnes :
Boette, Jean de, Brancas, M. de, Camerlé, Joseph, Carméjanes, Claude, Chauvet, Guillaume, Cohorn, Jeanne de, Dumont, Louis, Lopis, Alexandre de, Marteau, François,, Martin, Henri, Martin, Honoré, Mirandon, Louise, Pillier, abbé, Prat, M. de, Prilly, M. de, Veyron, Marie
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Couvent des Augustines d'Avignon sous le titre de Sainte-Ursule