Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE.
Contenu :
- Affaire n° 675. "Canal de Montbelliard à la Haute-Saône. Partie comprise entre
l'extrémité ouest du bief de partage et Ronchamp. Projet d'exécution. N.B. : "Envoyé à une
Commission. Voir 1773". Avis rendu le 30 avril 1908.
- Affaire n° 1334. "Saône. Agrandissement des écluses de la Petite Saône entre Gray et
[Verdun-sur-Meuse]." Avis rendu le 16 juillet 1908.
- Affaire n° 1773. "Canal de Montbelliard à la Haute-Saône. Construction de la partie
comprise entre l'extrémité ouest du bief de partage et Ronchamp. Observation de l'Ingénieur
en Chef. NB : "Voir 1909, n° 869 2ème section". Pas d'avis rendu .
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