Document d'archives : Sauvegarde du patrimoine cultuel
Contenu :
Restauration des édifices, demandes d'aide et d'intervention : brochure, notes, correspondance, plans, rapport, avis, photo, fiches, B , extrait du procès-verbal des délibérations, courriels, articles de presse, ordonnance (1827-2007). ulletin officiel des impôts
Classement et protection des édifices, suivi : extraits du , notes, avis du Sénat, décret, arrêté interministériel, comptes rendus, listes, correspondance, avant-projet de convention entre la commune de Conques et l'ordre des prémontrés, extrait du code administratif, projet de convention, articles de presse, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Conques, bail, rapports, circulaire, arrêtés, loi, tableaux, statuts (1912-1999). JO
Commission pour la sauvegarde et l'enrichissement du patrimoine cultuel, création et travaux : notes, convention de gestion, comptes rendus, ordre du jour, fiches, convocations, correspondance, rapport, listes des membres, documentation, revue de presse (1980-2000).
Cote :
20180679/6
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Affaires suivies par le bureau central des cultes (1865-2012)