Document d'archives : Dépôt de trois pièces concernant la succession : Ducloz Dufresnoy, Charles-Nicolas. Notaire (ancien). par Marie Marcotte, rue du...

Date : 1802 - 1802

Titre :

Dépôt de trois pièces concernant la succession : Ducloz Dufresnoy, Charles-Nicolas. Notaire (ancien). par Marie Marcotte, rue du Faubourg-Poissonnière, n° 112.

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XLVIII/11

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.

L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2005 Date de création de la notice :

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Louis François ROBIN, 22 juillet 1791 - 20 juillet 1816 (étude XLVIII)

Ressources complémentaires :

23 germinal an XI [13 avril 1803], dépôt aux héritiers de Nicolas Charles Ducloz Dufresnoy. 17 messidor an XII [6 juillet 1804], vente de la terre de Toutteville à Asnières, Viarmes et Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise). 26 thermidor an XII [14 août 1804], vente de terrain, rue du Faubourg-Poissonnière. 24 nivôse an XIII [14 janvier 1805], règlement entre les héritiers de Marie Jeanne Patu épouse de Claude Green de Saint-Marsault, et les héritiers de Charles Nicolas Ducloz Dufresnoy. 24 pluviôse an XIII [13 février 1805], vente d'un terrain, rue Cerutti. Le même jour, règlement dans la succession. 16 floréal an XIII [6 mai 1805], dépôt de l'extrait de célébration du mariage de Me Marcotte et Melle Ducloz Dufresnoy. 6 juin 1806, extrait collationné, etc. 28 mai 1811, transaction, RE/XLVIII/13.

Personnes :

Ducloz Dufresnoy, Charles Nicolas, Ducloz Dufresnoy, Melle, Green de Saint-Marsault, Claude, Marcotte, M., Marcotte, Marie, Patu, Marie Jeanne

Type de document :

accord, acte de vente, dépôt de pièces, partage

Activité :

notaire