Document d'archives : Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 24 décembre 1823 portant dissolution de la chambre ; instructions,...
Titre :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 24 décembre 1823 portant dissolution de la chambre ; instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des élections (février-mars 1824) ; députés élus à la Chambre septennale : Gazan, de Roncherolles, de Blangy, de Vatimesnil, Lizot, de La Pasture et Chrétien-de Fumechon.
Cote :
3 M 136
Inventaire d'archives :
Personnes :
Blangy (Henri de), député, Chrétien-de-Fumechon, député, Gazan (Charles), député, La Pasture (de), député, Lefebvre-de-Vatimesnil (Pierre-Henri), député, Lizot, député, Roncherolles (Anne-Charles de), député
Thèmes :
Commerce, Restauration (seconde), Santé, administration préfectorale, agriculture, droits d'usage forestiers, députés (élections), hygiène, industrie, police, police économique, population, syndicat professionnel, tourisme, élection, élections, élections, législatives