Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : BUREAU DE COMPTABILITE : - comptabilités particulières : caisse de retraite des employés de l'administration...

Date : 1876 - 1895

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Contenu :

BUREAU DE COMPTABILITE : - comptabilités particulières : caisse de retraite des employés de l'administration municipale, caisse de retraite des employés de l'octroi, caisse de retraite des employés de La Martinière, institution La Martinière, succession Danton, fondation Grognard, salle d'asile à l'enfance, institution des jeunes orphelins, fondation Pléney, fondation Chazière : budget primitif 1876-1895

Cote :

1409WP/2

Inventaire d'archives :

Administration municipale

Langues :

Français

Personnes :

CAISSE DE RETRAITE DES EMPLOYES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE, CAISSE DE RETRAITE DES EMPLOYES DE L'OCTROI, CAISSE DE RETRAITE DES EMPLOYES DE LA MARTINIERE, FONDATION CHAZIERE, FONDATION GROGNARD, FONDATION MARTIN, FONDATION PLENEY, INSTITUTION DES JEUNES ORPHELINS, SALLE D'ASILE A L'ENFANCE, SUCCESSION DANTON

Thèmes :

BUDGET, BUREAU DE COMPTABILITE, COMPTABILITE

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