Document d'archives : Inventaires (an VIII, 1809, 1843) ; réglementation, remise des archives de la commune de Saint-Brice, classement, surveillance :...
Titre :
Inventaires (an VIII, 1809, 1843) ; réglementation, remise des archives de la commune de Saint-Brice, classement, surveillance : instructions, correspondance, questionnaire (1809-1909).
Contenu :
Présentation du contenu
L'inventaire de 1843 contient également l'inventaire du mobilier de la mairie.
Cote :
3 D 6
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Répertoire de 1992, une partie de l'ancienne cote : 3 D 1.