Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 23 février 1833 au 27 octobre 1836
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/I/25
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Auguste Desprez pour l'étude I
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Ce répertoire comprend 201 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24 cm et se compose de 2 cahiers de 100 feuillets prénumérotés ; 1 feuillet déchiré (84) ; le registre est en bon état