Police administrative. – Extinction de la mendicité : correspondance, extrait du registre des arrêtés du maire (1874). Police sur les étrangers : correspondance, extrait du registre des arrêtés du maire (1874). Dépôt de fumiers et autre immondices : correspondance, arrêtés du maire (1875, 1922, 1925, 1927). Utilisation des fontaines : correspondance, arrêtés du maire (1878, 1884, 1928). Banc de vendange : correspondance, avis (1881). Animaux conduits sur les pâturages : correspondance (1884). Circulation des camions et automobiles : arrêtés du maire (1885, 1922, 1929). Chemins vicinaux et places publiques : arrêtés du maire (1895). Allumage de feux : arrêtés du maire, correspondance (1908). Racollage des clients et stationnement des animaux et voitures sur la voie publique : arrêté du maire (1911). Prévention des épidémies : arrêté du maire (1920). Balayage et nettoyage des rues : arrêté du maire (1920). Circulations des animaux de ferme : arrêté du maire (1924). Chiens sur la voie publique : correspondance (1925). Bals et pianos automatiques : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1925). Prix du pain : correspondance, arrêtés du maire (1926-1927). Mesures pour la sécurité publique : correspondance, arrêté du maire (1929).

2 O 3276

2 O 3246-3337 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Monnetier-Mornex (1860-1941).