Document d'archives : Forêt.

Contenu :

Évaluation des produits forestiers : état estimatif des coupes à délivrer, notes (1934-1939).
Adjudication des ventes de coupes de bois : arrêté préfectoral, décisions du conservateur des Eaux et Forêts de Mâcon, affiches, cahiers des charges, procurations pour l'achat de bois, tableaux du paiement par les communes des sommes imposées sur les coupes de bois, rapports d'un inspecteur des Eaux et Forêts, délibérations du conseil municipal de Gex, correspondance, notes (1934-1940).
Coupes extraordinaires de bois, demande par les communes : délibérations de conseils municipaux, tableaux des coupes extraordinaires acceptées par le Préfet, arrêtés du Conservateur des Eaux et Forêts de Mâcon (1934-1936).
Commission spéciale chargée de la répartition du produit des jeux, octroi de subventions pour le reboisement : tableaux des projets subventionnés, notes (1934-1940).
Lutte contre les incendies de forêts : circulaire ministérielle, circulaire préfectorale (1934-1936).

Cote :

2 Z 70

Inventaire d'archives :

Fonds de la sous-préfecture de Gex

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