Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BOURRELIER (apprentissage de) § Apprentissage durant 4 ans par François MAZANGARDE cy devant domestique de maître Deslandes...

Date : 2 septembre 1616

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Titre :

BOURRELIER (apprentissage de) § Apprentissage durant 4 ans par François MAZANGARDE cy devant domestique de maître Deslandes maître des Comptes chez Pierre GRANDCERF maître Bourtelier rue Saint-Antoine paroisse Saint-Paul moyennant VI/XX/ livrests. pour frais d'apprentissage

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/383

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas POTDEVIN, 29 décembre 1612 - 8 mai 1623 (étude XIX)

Personnes :

Mazangarde, François

Type de document :

contrat d'apprentissage

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