Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DES BASSES-ALPES
[ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE].
Contenu :
- Affaire n° 200 : "Propositions relatives à la situation du personnel du département."
Avis rendu le 8 février 1912.
- Affaire n° 1420 : "Durance. Concession de forces motrices entre le pont de Beynon et
les Bons-Enfants. 1) Demande de Messieurs Rieu et Blanc. 2) Demande de Messieurs Chancel,
Barle et Caillat." Avis rendu le 20 juillet 1912.
- Affaire n° 1672 : "Draguignan à Saint-André-les-Alpes. Projet de convention fixant les
conditions de la construction et les conditions de la concession définitive à la Compagnie
des Chemins de fer du Sud de la France." Avis rendu en commission des Vacations le 11
septembre 1912.
- Affaire n° 1728 : "Route Nationale n° 207. Paiement des frais médicaux et
pharmaceutiques. Demande de Monsieur Clenchard, chef cantonnier." Avis rendu en
commission des Vacations le 11 septembre 1912.
- Affaire n° 1848 : "Draguignan à Saint-André-les-Alpes. Projet de convention fixant les
conditions de la construction et les conditions de la concession définitive à la Compagnie
des Chemins de fer du Sud de la France." (Voir l'avis de la Commission des Vacations du 11
septembre 1912, n° 1672 et l'avis du Conseil n° 128 du 2 février 1911)." Avis rendu le 17
octobre 1912.
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