Document d'archives : Délibération n°2754 - Accident Bacherez. Admission en recette.
Contenu :
Délibération, rapport du maire, lettre, certificat, certificat médical, rapport, procès-verbal.
Cote :
1D/5/16233
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier