Document d'archives : Maisons de garde-barrière situées à Moncey, Mérey-Vielley et Venise sur l’ancienne ligne de chemin de fer entre Besançon et

Titre :

Maisons de garde-barrière situées à Moncey, Mérey-Vielley et Venise sur l’ancienne ligne de chemin de fer entre Besançon et Vesoul.

Contenu :

Délimitation de terrains, cession par le Département et démolition : notes, correspondance, pièces de procédure, plans de bornage, cahier des charges, photographies, rapport soumis à la commission départementale et décision, acte d’acquisition (1976-1985).

Cote :

1826W45

Inventaire d'archives :

1826W Préfecture du Doubs

Archives départementales du Doubs

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