Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Lettres patentes qui ratifient les contracts d'échange passés entre les chanoines de Saint Victor , le Comte de Buffon et le...

Date : 24 avril 1783

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Titre :

Lettres patentes qui ratifient les contracts d'échange passés entre les chanoines de Saint Victor , le Comte de Buffon et le commissaire au député Louis

Cote :

Ms Res 3302

Inventaire d'archives :

Catalogue des manuscrits et archives scientifiques conservés à la bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelle - Accroissem...

Description physique :

Information matérielles :

Parchemin

Deux sceaux de cire verte

Importance matérielle :

1 cahier de 6 feuillets

Dimensions :

325 x 240 mm

Personnes :

Buffon, Georges-Louis Leclerc (1707-1788 ; comte de), Louis (1754-1793)

Institutions :

Jardin du roi. Paris, Ordo sancti Victoris Parisiensis

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