Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DES BASSES-PYRÉNÉES
[PYRÉNÉES-ATLANTIQUES].
Contenu :
- Affaire n° 21 : "Biarritz-Ville à Biarritz-Négresse. Déviation de la Route Nationale n°
10 par-dessus la gare de la Négresse." Avis rendu le 7 mars 1912.
- Affaire n° 1612 : "Tramways départementaux de Pau à Pontacq etc. Avenant à la
convention en date du 2 avril 1898. Acquisition du matériel roulant complémentaire." Avis
rendu en commission des Vacations le 11 septembre 1912.
- Affaire n° 1782 : "Port de Bayonne. Révision du règlement et tarif des droits de place
et de stationnement perçus par la ville sur divers quais." Avis rendu le 10 octobre 1912
.
- Affaire n° 2198 : "Port de Bayonne. Déclassement de l'enceinte fortifiée. Cession de
terrains au Service des Ponts-et-Chaussées. Conférences mixtes." Avis rendu le 5 décembre
1912.
- Affaire n° 2198 bis : "Port de Bayonne. Déclassement de la place de Bayonne.
Affectation des terrains déclassés. Evaluation des prix de cession." Avis rendu le 5
décembre 1912.
Partager :
Lien copié dans le presse-papier !
